Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREDAS
CEREDAS société anonyme

Numéro de dépôt :
3230650
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013
CEREDAS de CEREDAS

Présentation de la marque CEREDAS

Déposée le 13 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) CEREDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEREDAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEREDAS domicilié(e) 191 rue Adolphe Pajeaud,92160 ANTONY - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 462 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque CEREDAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREDAS est expirée depuis le 13 juin 2013.

CEREDAS a également déposé les autres marques suivantes : TRACHEODOUCHE , CYVALVEFREEDOM , CYRANOSE GLOBAL SYSTEM , CYADAPTOR , TRACHEOCLEAN , CYRANOSE , TRACHEOCLEAN , CYGRIPONE , CYTUBEMAJOR , CYRANOSE


CEREDAS société anonyme - 191 rue Adolphe Pajeaud,92160 ANTONY - 92160 - France - SIREN 393462346


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; prothèses ; nez artificiels, y compris pour sujets trachéotomisés et/ou laryngectomisés ; prothèses destinées à la protection du trachéostome ; prothèses phonatoires intra-oesophagienne ; prothèses vocales électroniques ; toutes ces prothèses étant pour sujets trachéotomisés et/ou laryngectomisés ; foulards stériles, protège-foulards stériles pour les sujets à opérer ; compresses et bavettes stériles pour sujets à opérer.